Jean Favard

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

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De: Favard (Jean)
conseiller honoraire à la Cour de cassation. Chevalier du 12 décembre 1997
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-12-12"
JORFTEXT000000819088(source JORF)
promotion
02 Janvier 200702/01/2007
De: Jean Favard
conseiller honoraire à la Cour de cassation
Objet:
suppléant du vice-président de la commission d'indemnisation prévue à l'article L. 3122-1 précité
Groupe:
Commission d'indemnisation prévue à l'article L. 3122-1 précité
suppleant
JORFTEXT000000636184(source JORF)
nomination
01 Mars 200601/03/2006
De: Jean Favard
Objet:
conseiller honoraire à la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
cour_cassation
JORFTEXT000000259103(source JORF)
reconduction
17 Mai 200517/05/2005
De: Jean Favard
conseiller honoraire à la Cour de cassation
Objet:
suppléant du président du fonds d'indemnisation et de la commission d'indemnisation prévus à l'article L. 3122-1 du code de la santé publique
Remplace:M. Pierre Cordier
Groupe:
Fonds d'indemnisation et de la commission d'indemnisation prévus à l'article L. 3122-1 du code de la santé publique
suppleant
JORFTEXT000000801330(source JORF)
nomination
28 Mai 200428/05/2004
De: Jean Favard
conseiller honoraire à la Cour de cassation
Objet:
président de la commission des archives de la justice
Groupe:
Commission des archives de la justice
duree="trois ans"
president
JORFTEXT000000232459(source JORF)
renouvellement
03 Octobre 200303/10/2003
De: Favard (Jean)
conseiller honoraire à la Cour de cassation
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre de l'article 3 (c) de l'arrêté du
5 mars 1996
portant création d'un comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000000237607(source JORF)
nomination
30 Avril 200330/04/2003
De: Favard (Jean)
conseiller honoraire à la Cour de cassation, président de la commission des archives de la justice. Officier du 5 juillet 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1989-07-05"
JORFTEXT000000408880(source JORF)
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Jean Favard
Objet:
conseiller honoraire à la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
cour_cassation
JORFTEXT000000595261(source JORF)
nomination
30 Mars 200230/03/2002
De: Jean Favard
conseiller honoraire à la Cour de cassation
Objet:
membres du comité scientifique
Groupe « Exposition »
Groupe:
Comité scientifique
JORFTEXT000000592027(source JORF)
nomination
06 Octobre 200106/10/2001
De: Jean Favard
conseiller honoraire à la Cour de cassation
Objet:
président de la commission des archives de la justice
Groupe:
Commission des archives de la justice
duree="trois ans"
president
JORFTEXT000000219374(source JORF)
nomination
08 Septembre 200008/09/2000
De: Jean Favard
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
maintenu en fonctions
conseiller à la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
date_debut="1999-05-10"
date_fin="1999-06-30"
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000393408(source JORF)
admission
11 Février 199911/02/1999
De: Favard (Jean)
Objet:
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
Groupe:
Inspection générale de l'éducation nationale (IGEN)
date_debut="1998-04-29"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000553164(source JORF)
admission
07 Novembre 199707/11/1997
De: Favard (Jean)
conseiller à la Cour de cassation ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
42 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000567775(source JORF)
nomination
13 Juillet 199713/07/1997
De: Favard (Jean)
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre de l'article 3 (c) de l'arrêté du
5 mars 1996
instituant un comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000000366344(source JORF)
nomination
27 Juillet 199627/07/1996
De: Favard (Jean)
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
membres du comité de la télématique anonyme
1
magistrat à la Cour de cassation, en activité ou honoraire, président
Groupe:
Comité de la télématique anonyme
cour_cassation
magistrat
JORFTEXT000000559200(source JORF)
nomination
30 Mai 199630/05/1996
De: Favard (Jean)
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
2
magistrat à la Cour de cassation, en activité ou honoraire, vice-président
Groupe:
Conseil supérieur de la télématique
cour_cassation
magistrat
JORFTEXT000000194245(source JORF)
nomination
30 Mai 199630/05/1996
De: Favard (Jean)
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
membres du comité de la télématique anonyme
1
magistrat de la Cour de cassation, en activité ou honoraire, président
Groupe:
Comité de la télématique anonyme
cour_cassation
magistrat
JORFTEXT000000361882(source JORF)
nomination
26 Mars 199326/03/1993
De: Favard (Jean)
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
2
magistrat de la Cour de cassation, en activité ou honoraire, vice-président
Groupe:
Conseil supérieur de la télématique
cour_cassation
magistrat
JORFTEXT000000345608(source JORF)
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Jean Favard
premier vice-président au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
conseillers à la Cour de cassation
Remplace:Mme Peyre
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
JORFTEXT000000726310(source JORF)
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Favard (Jean, Eugène, Victor)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes
inscrits au tableau d'avancement
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
I. - SERVICES
GENIE
Les commandants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1989-10-01"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000524371(source JORF)
nomination
07 Janvier 199007/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.